LE REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DU DOJO DU SAULNOIS
LES MEMBRES
1) GENERALITES :
- Tous les adhérents sont invités à respecter le code moral de l’association : POLITESSE, COURAGE, AMITIE, CONTRÔLE DE SOI, SINCERITE,
MODESTIE, HONNEUR et RESPECT
- Il est interdit de fumer dans les locaux.
- Les chewing-gums sont interdits dans les salles. En judo, le port de bijoux est interdit de même que tout objet métallique (barrette)
- Une bonne tenue et une bonne hygiène corporelle doivent être observées.
- Toute personne se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects lors des entraînements ou des déplacements pourra être
sanctionnée.
- Il est demandé à tous les adeptes de la musculation de se munir d'une serviette éponge et de ranger le matériel après l’avoir utilisé
2) ACCES AUX SALLES :
- Il est réservé aux adhérents de l'association sous réserve du paiement de leurs cotisations.
- Tout nouvel adhérent est tenu de s'inscrire au secrétariat situé à l'entrée du DOJO.
- Une séance gratuite est accordée à chaque intéressé sous réserve qu’il soit assuré pour les risques de l’activité pratiquée.
- Pendant les activités, les adhérents sont sous la responsabilité de l'éducateur.
- Selon la convention signée avec la commune de château- Salins, l'accès aux salles pourra être autorisé à d'autres associations.
Dans ce cas cet accès sera réglementé de la manière suivante : il ne devra pas remettre en cause les horaires et les activités de l’association du DOJO DU SAULNOIS.
3) LE MATERIEL :
- L’usage du matériel appartenant à l'association est défini par le comité.
RAPPEL A :
- Les locaux sont la propriété de la commune de Château-Salins.
RAPPEL B :
-Tout le matériel entreposé dans ces locaux est propriété de l’association du Dojo du Saulnois : tapis de judo, appareils de musculation, matériel de bureautique et d’informatique, matériel pédagogique.
Usage du matériel par d’autres associations :
- Il est subordonné à un accord préalable du comité de l’association du Dojo du Saulnois.
- Cet usage donne lieu au paiement d'une cotisation au prorata du nombre d'heures effectuées.
- En cas de dégradations du matériel, celles-ci sont facturées à l’association et les dégradations des locaux signalées au maire de la commune.
- L'animateur des séances doit disposer des diplômes d'état requis pour enseigner.
- Ces diplômes, comme l’exige la loi, seront affichés à l’entrée des locaux.
Prêt de matériel :
- Il fait l'objet d'une demande écrite de la part de l'utilisateur potentiel et donne lieu à la remise d’ chèque de caution sauf en ce qui concerne les membres du comité.
- Le prêt est interdit à titre privé et toutes les autres demandes soumises à l’approbation du comité.
4) LES COTISATIONS :
- La cotisation est valable pour une saison de septembre à juin. Elle est révisable chaque année. Elle peut être réglée en deux ou trois fois. Les chèques sont encaissés à deux mois d’intervalle.
- Toute saison commencée est une saison due sauf cas de force majeure exceptionnel laissé à l’appréciation du comité.
- Les cotisations sont réglées durant le premier mois de la saison ou dans le mois qui suit l’inscription.
5) RESPONSABILITE DU CLUB :
JUDO, JU JITSU :
- Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à l’arrivée du professeur sur les tatamis.
- En cas de problème survenu lors du trajet : parking/ Dojo ou Dojo/ parking, le club ne peut être tenu responsable.
- Les enfants doivent arriver à l’heure à leur cours et ne doivent pas le quitter sans l’autorisation du professeur.
- En cas d’accident, il est fait appel aux services d’urgence.
- Pendant les cours, le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objet.
- L’association assure la responsabilité des enfants lors des déplacements organisés par le club.
6) LES SANCTIONS :
- En cas de non-observation de ces règles de bienséance et du code moral, trois niveaux de sanctions sont prévus.
a) Un avertissement est envoyé par lettre recommandée.
b) Le renvoi temporaire de quinze jours à un mois.
c) Le renvoi définitif de l’association pour faute grave, sans remboursement possible des cotisations versées.
- Le cas de faute grave est débattu devant le Comité de Direction de l’association et les décisions prises à la majorité.
LE COMITE :
1°) Le comité se réuni environ une fois par mois à la demande du président.
2°) Les invitations à cette réunion sont lancées pendant la semaine qui précède la réunion. Le vice-président est chargé de lancer ces invitations. Les membres du comité absents sans raison valable ou non excusés pendant trois séances consécutives sont déclarés démissionnaires de la même façon que s'il s'agit de cinq séances non consécutives.
3°) Un cahier des réunions est tenu par le secrétaire. Chaque séance donne lieu à un compte rendu paraphé par le Président de l’association.
4°) Les points prévus à l'ordre du jour seront examinés par le Comité de Direction quelques jours avant la séance.
5°) Toutes les décisions seront prises à la majorité. Si un point venait à surgir en cours de séance, il serait automatiquement traité dans la séance suivante sauf cas d'urgence.
6°) Pour être membre du comité il faut être en mesure de justifier soit :
- De deux années de licence dans l’association ou
- D’une participation régulière à des activités depuis deux ans ou
- Etre parent d'enfants inscrits à l'association depuis au moins deux ans.
7°) Les activités du DOJO DU SAULNOIS ne peuvent, en aucun cas, devenir le cadre d'activités à caractère commercial. Le DOJO peut faire appel à des techniciens ou éducateurs auxquels 1l verse des rémunérations ou indemnités selon leur statut. Le taux horaire de ces
intervenants est examiné au cours du premier mois de l’année civile et soumis aux intéressés.
8°) Le personnel de l'association, rémunéré comme tel, est sous la responsabilité du président. Celui-ci lui confère les tâches prévues en accord avec le comité. Le président peut déléguer cette fonction aux vice-présidents qui en détiennent la coresponsabilité.
9°) Tous les membres du comité bénéficient d'une cotisation gratuite valable pour eux même ou un membre de leur famille la plus proche.
10°) Les membres du Comité de Direction disposeront d'une clé de la salle de même que l'éducateur et le personnel de nettoyage. Toutes les autres clés seront contenues dans l'armoire disposée à côté du bureau. Ces clés seront à disposition des membres du comité pour un usage limité et précis.
11°) La radiation d'un membre de l'association ou du comité peut-être prononcé par celui-ci. Dans ces deux cas précis le comité devra atteindre le quorum et la décision prise à la majorité plus une voix.
APPROUVE LORS DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 29 JUIN 2002
Mise à jour le 30 novembre 2012 en réunion de comité
Le Président.
C.SCHWENDER
1) GENERALITES :
- Tous les adhérents sont invités à respecter le code moral de l’association : POLITESSE, COURAGE, AMITIE, CONTRÔLE DE SOI, SINCERITE,
MODESTIE, HONNEUR et RESPECT
- Il est interdit de fumer dans les locaux.
- Les chewing-gums sont interdits dans les salles. En judo, le port de bijoux est interdit de même que tout objet métallique (barrette)
- Une bonne tenue et une bonne hygiène corporelle doivent être observées.
- Toute personne se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects lors des entraînements ou des déplacements pourra être
sanctionnée.
- Il est demandé à tous les adeptes de la musculation de se munir d'une serviette éponge et de ranger le matériel après l’avoir utilisé
2) ACCES AUX SALLES :
- Il est réservé aux adhérents de l'association sous réserve du paiement de leurs cotisations.
- Tout nouvel adhérent est tenu de s'inscrire au secrétariat situé à l'entrée du DOJO.
- Une séance gratuite est accordée à chaque intéressé sous réserve qu’il soit assuré pour les risques de l’activité pratiquée.
- Pendant les activités, les adhérents sont sous la responsabilité de l'éducateur.
- Selon la convention signée avec la commune de château- Salins, l'accès aux salles pourra être autorisé à d'autres associations.
Dans ce cas cet accès sera réglementé de la manière suivante : il ne devra pas remettre en cause les horaires et les activités de l’association du DOJO DU SAULNOIS.
3) LE MATERIEL :
- L’usage du matériel appartenant à l'association est défini par le comité.
RAPPEL A :
- Les locaux sont la propriété de la commune de Château-Salins.
RAPPEL B :
-Tout le matériel entreposé dans ces locaux est propriété de l’association du Dojo du Saulnois : tapis de judo, appareils de musculation, matériel de bureautique et d’informatique, matériel pédagogique.
Usage du matériel par d’autres associations :
- Il est subordonné à un accord préalable du comité de l’association du Dojo du Saulnois.
- Cet usage donne lieu au paiement d'une cotisation au prorata du nombre d'heures effectuées.
- En cas de dégradations du matériel, celles-ci sont facturées à l’association et les dégradations des locaux signalées au maire de la commune.
- L'animateur des séances doit disposer des diplômes d'état requis pour enseigner.
- Ces diplômes, comme l’exige la loi, seront affichés à l’entrée des locaux.
Prêt de matériel :
- Il fait l'objet d'une demande écrite de la part de l'utilisateur potentiel et donne lieu à la remise d’ chèque de caution sauf en ce qui concerne les membres du comité.
- Le prêt est interdit à titre privé et toutes les autres demandes soumises à l’approbation du comité.
4) LES COTISATIONS :
- La cotisation est valable pour une saison de septembre à juin. Elle est révisable chaque année. Elle peut être réglée en deux ou trois fois. Les chèques sont encaissés à deux mois d’intervalle.
- Toute saison commencée est une saison due sauf cas de force majeure exceptionnel laissé à l’appréciation du comité.
- Les cotisations sont réglées durant le premier mois de la saison ou dans le mois qui suit l’inscription.
5) RESPONSABILITE DU CLUB :
JUDO, JU JITSU :
- Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à l’arrivée du professeur sur les tatamis.
- En cas de problème survenu lors du trajet : parking/ Dojo ou Dojo/ parking, le club ne peut être tenu responsable.
- Les enfants doivent arriver à l’heure à leur cours et ne doivent pas le quitter sans l’autorisation du professeur.
- En cas d’accident, il est fait appel aux services d’urgence.
- Pendant les cours, le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objet.
- L’association assure la responsabilité des enfants lors des déplacements organisés par le club.
6) LES SANCTIONS :
- En cas de non-observation de ces règles de bienséance et du code moral, trois niveaux de sanctions sont prévus.
a) Un avertissement est envoyé par lettre recommandée.
b) Le renvoi temporaire de quinze jours à un mois.
c) Le renvoi définitif de l’association pour faute grave, sans remboursement possible des cotisations versées.
- Le cas de faute grave est débattu devant le Comité de Direction de l’association et les décisions prises à la majorité.
LE COMITE :
1°) Le comité se réuni environ une fois par mois à la demande du président.
2°) Les invitations à cette réunion sont lancées pendant la semaine qui précède la réunion. Le vice-président est chargé de lancer ces invitations. Les membres du comité absents sans raison valable ou non excusés pendant trois séances consécutives sont déclarés démissionnaires de la même façon que s'il s'agit de cinq séances non consécutives.
3°) Un cahier des réunions est tenu par le secrétaire. Chaque séance donne lieu à un compte rendu paraphé par le Président de l’association.
4°) Les points prévus à l'ordre du jour seront examinés par le Comité de Direction quelques jours avant la séance.
5°) Toutes les décisions seront prises à la majorité. Si un point venait à surgir en cours de séance, il serait automatiquement traité dans la séance suivante sauf cas d'urgence.
6°) Pour être membre du comité il faut être en mesure de justifier soit :
- De deux années de licence dans l’association ou
- D’une participation régulière à des activités depuis deux ans ou
- Etre parent d'enfants inscrits à l'association depuis au moins deux ans.
7°) Les activités du DOJO DU SAULNOIS ne peuvent, en aucun cas, devenir le cadre d'activités à caractère commercial. Le DOJO peut faire appel à des techniciens ou éducateurs auxquels 1l verse des rémunérations ou indemnités selon leur statut. Le taux horaire de ces
intervenants est examiné au cours du premier mois de l’année civile et soumis aux intéressés.
8°) Le personnel de l'association, rémunéré comme tel, est sous la responsabilité du président. Celui-ci lui confère les tâches prévues en accord avec le comité. Le président peut déléguer cette fonction aux vice-présidents qui en détiennent la coresponsabilité.
9°) Tous les membres du comité bénéficient d'une cotisation gratuite valable pour eux même ou un membre de leur famille la plus proche.
10°) Les membres du Comité de Direction disposeront d'une clé de la salle de même que l'éducateur et le personnel de nettoyage. Toutes les autres clés seront contenues dans l'armoire disposée à côté du bureau. Ces clés seront à disposition des membres du comité pour un usage limité et précis.
11°) La radiation d'un membre de l'association ou du comité peut-être prononcé par celui-ci. Dans ces deux cas précis le comité devra atteindre le quorum et la décision prise à la majorité plus une voix.
APPROUVE LORS DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 29 JUIN 2002
Mise à jour le 30 novembre 2012 en réunion de comité
Le Président.
C.SCHWENDER